Mentions legales
Droit d’auteur
Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos, ainsi que leur disposition sur le site Internet de MARTIN, sont soumis à la protection du droit d’auteur et à d’autres lois relatives à la protection. Il est interdit de copier, diffuser ou modifier le contenu du présent site Internet à des fins commerciales ou d’en permettre l’accès à des tiers. Le site Internet MARTIN contient également des images soumises à des droits d’auteur de tiers.
Logos
Sauf mention contraire, tous les logos présents sur le site Internet de MARTIN sont protégés par le droit des marques. Cela vaut notamment pour les marques, les plaques d’identification, les sigles commerciaux et les emblèmes. Les marques et éléments de conception utilisés sur notre site Internet sont la propriété intellectuelle de Otto Martin Maschinenbau GmbH & Co. KG.
Exclusion de garantie
Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin possible. Toutefois, il est impossible de garantir que les informations contenues soient exemptes d’erreurs et parfaitement précises. Toute responsabilité des dommages dérivant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Internet est exclue, à moins qu’une faute volontaire ou une négligence grave puisse être imputée à Otto Martin Maschinenbau Gmbh & Co. KG.
Répertoire de licences
La propriété intellectuelle contenue sur le site Internet de MARTIN telle que les brevets, les marques et les droits d’auteur est protégée. Ce site ne confère aucune licence d’exploitation pour la propriété intellectuelle de Otto Martin Maschinenbau GmbH & Co. KG ou de tiers.
Règlement des litiges en ligne
Informations au sujet du règlement des litiges en ligne : La Commission européenne met à disposition une plate-forme pour le règlement des litiges en ligne. Cette plate-forme a pour objectif de servir de point de contact central pour la résolution de litiges hors tribunaux répondant aux obligations contractuelles des contrats de vente et de service en ligne.
La plate-forme peut être atteinte à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Nous ne prenons pas part à des procédures de résolution de litige menées devant une autorité de médiation pour le consommateur.